Urbanisme

PLU

Documents, pièces réglementaires et informations utiles sur le PLU.

Documents du PLU

0.-PagedeGarde Plan Local d'Urbanisme
0.-Sommaire
0.-Pièces-procédure
1.-PagedeGarde RAPPORT DE PRESENTATION ET SES ANNEXES
1b. ANNEXE N°1 : EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000
1c. ANNEXE N°2 : ETUDE POUR DEROGATION A L’ARTICLE L.142-4 DU CODE DE L’URBANISME
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4.-PagedeGarde REGLEMENT
4a. REGLEMENT ECRIT
4b. REGLEMENT GRAPHIQUE 12000e
4c.-REGLEMENT GRAPHIQUE 8500e
4d.-REGLEMENT GRAPHIQUE 2000e
4e.-REGLEMENT GRAPHIQUE REPORT DES ZONES DE RISQUE 8500e
5.-PagedeGarde-Annexes
5a.-PagedeGarde SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
5a1. LISTE DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUES
5a2. PLAN DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUES
5a3.-a.-PagedeGarde PPR INONDATION DE LA NARTUBY SUR CHATEAUDOUBLE (AP DU 20/12/2013)
5a3.-b.-AP-approb
5a3.-c.-carto-inondation-A3
5a3.-d.-Enjeux-urbains-A3
5a3.-e.-Note-présentation
5a3.-f.-Reglement
5a3.-g.-Zonage-27
5a3.-h.-Zonage-28
5b. DROIT DE PREEMPTION URBAIN
5c.-PagedeGarde SCHEMAS DES RESEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT ET DES SYSTEMES D’ELIMINATION DES DECHETS
5c1. MEMOIRE SUR LES RESEAUX ET LES DECHETS
5c2.-a.-PagedeGarde ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DE CHATEAUDOUBLE
5c2.-b.-Schéma-ass
5d.-BOIS RELEVANT DU REGIME FORESTIER
5e. REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE DU VAR
B. MENTION DES TEXTES QUI REGISSENT L’ENQUETE PUBLIQUE ET INSERTION DE CETTE ENQUETE DANS LA PROCEDURE
C. LES AVIS EMIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME ARRETE LE 19/09/2017
D.-Bilan-concertation
E.-Mention-autres-autorisations